Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site internet clearorigin.org est édité par :

CLEAR ORIGIN
Statut juridique : Association Loi 1901
Siège social : 200 Rue de la Croix Nivert, 75015, Paris
Numéro SIRET : –
Numéro RNA : W751283419

Directeur de la publication : CLEAR ORIGIN

Contact :
Email : contact@clearorigin.org


2. Hébergement du site

Le site est hébergé par : 

HOSTINGER operations, UAB
Adresse : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230 Lithuania
Téléphone : +37064503378
Site web : https://www.hostinger.com/

Email: domains@hostinger.com


3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site clearorigin.org, incluant, de façon non limitative, les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et éléments visuels, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.


4. Responsabilité

Les informations présentes sur le site clearorigin.org sont fournies à titre informatif et sont susceptibles d’évoluer.

L’éditeur du site ne saurait être tenu responsable :

       

      • des omissions,

      • des inexactitudes,

      • ou des carences dans la mise à jour des informations.

    L’utilisateur du site reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.


    5. Données personnelles

    Les informations éventuellement collectées sur le site (formulaire de contact, inscription, etc.) sont destinées uniquement à répondre aux demandes des utilisateurs.

    Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose des droits suivants :

         

        • droit d’accès

        • droit de rectification

        • droit de suppression

        • droit de limitation du traitement

        • droit d’opposition

      Ces droits peuvent être exercés en contactant :
      contact@clearorigin.org

      Les données personnelles ne sont en aucun cas vendues ou transmises à des tiers sans consentement.


      6. Cookies

      Le site clearorigin.org peut utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser la fréquentation du site.

      L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser ou supprimer les cookies.


      7. Droit applicable

      Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

      En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

      Scroll to Top